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Éditeur du site

Prod Scène — société par actions simplifiée (SAS) au capital de 50 000 €.
Siège social : 25 rue de la République, 31300 Toulouse, France.
SIRET : 911 204 573 00019 — RCS Toulouse 911 204 573.
TVA intracommunautaire : FR41 911204573.
Téléphone : 05 61 44 87 20 — Email : bureau@prod-scene-toulouse.fr.

Directrice de la publication

Mme Inès Fabre, présidente de Prod Scène.

Activité et assurances

La production et la diffusion de spectacles vivants sont exercées sous licence d'entrepreneur de spectacles vivants n° PLATESV-D-2024-011290 (catégories 2 et 3). Les œuvres représentées donnent lieu aux déclarations SACEM et SACD. Le bureau souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant ses interventions et son matériel.

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007.

Propriété intellectuelle

Les contenus publiés (textes, logotype, photographies de plateau et d'atelier) sont la propriété de Prod Scène ou de partenaires ayant autorisé leur usage. Toute copie sans consentement écrit est prohibée.

Droit applicable

Le site est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux de Toulouse seront seuls compétents.